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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Intempora SA
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RTMaps
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RTMaps
Intempora SA, SA

Numéro de dépôt :
3886660
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2022
RTMaps de Intempora SA

Présentation de la marque RTMaps

Déposée le 5 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) Intempora SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RTMaps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Intempora SA domicilié(e) 2 Place Jules Gévelot - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Intempora, SA, M. MICHEL Gilles domicilié(e) 2 Place Jules Gévelot - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque RTMaps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTMaps est expirée depuis le 5 janvier 2022.

Intempora SA a également déposé les autres marques suivantes : INTEMPORA


Intempora SA, SA - 2 Place Jules Gévelot - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Intempora, SA, M. MICHEL Gilles - 2 Place Jules Gévelot - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 18 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661024 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18

Logiciels (programmes enregistrés).